ecole européenne de simulation
Présentation de la marque ecole européenne de simulation
Déposée par voie électronique le 22 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) Ecole Européenne de Chirurgie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ecole européenne de simulation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ecole européenne de simulation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecole européenne de simulation est expirée depuis le 22 juin 2020.
Ecole Européenne de Chirurgie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45